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Mentions légales

1. Éditeur du site

Nom de la société / entrepreneur individuel : SOUSEW
Forme juridique : Entrepreneur individuel
Siège social : Non renseigné
Numéro SIRET : 99030507000015
Responsable de la publication : Sarah Morvant

2. Contact

Adresse e-mail : sousewforyou@gmail.com

3. Hébergement du site

Le site www.sousew.fr est hébergé par : Wix.com Ltd.
Adresse : 40 Namal Tel Aviv St., Tel Aviv 6350671, Israël
Téléphone : +1 415-639-9034
Site : www.wix.com

4. Description des services

Le site SOUSEW présente et commercialise des produits issus d’un processus d’upcycling à partir de matériaux techniques.
L’éditeur s’efforce d'assurer l’exactitude des informations présentées, mais ne peut être tenu responsable d’éventuelles omissions, inexactitudes ou défauts de mise à jour.

5. Propriété intellectuelle

L’ensemble du contenu du site (textes, images, graphismes, logo, vidéos, etc.) est protégé par le droit d’auteur.
Toute reproduction, représentation, modification ou exploitation sans autorisation préalable est strictement interdite.

Les produits d’upcycling présentés sont des créations originales protégées par le droit de la propriété intellectuelle.

6. Données personnelles (RGPD)

Le traitement des données personnelles est réalisé conformément au RGPD et à la loi Informatique et Libertés.

6.1 Données collectées

Le site peut collecter les données suivantes :

  • Nom, prénom

  • Adresse e-mail

  • Adresse postale

  • Informations de commande et de paiement

  • Données de navigation (cookies, analytics, etc.)

6.2 Finalité du traitement

Ces données sont utilisées pour :

  • Gestion des commandes

  • Contact et support client

  • Amélioration du site

  • Envoi d’informations ou offres (si consentement)

6.3 Conservation

Les données sont conservées pendant une durée maximale de 2 ans selon la finalité.

6.4 Droits des utilisateurs

Vous disposez d’un droit d’accès, rectification, suppression, opposition, portabilité et limitation.

Vous pouvez également déposer une réclamation auprès de la CNIL : www.cnil.fr.

7. Cookies

Le site utilise des cookies nécessaires au fonctionnement et, selon votre consentement, des cookies de mesure d’audience ou marketing.

Lors de la première visite, un bandeau informe l’utilisateur et permet d’accepter ou refuser les cookies.

8. Conditions de Vente (si e-commerce)

En cas de vente en ligne, les Conditions Générales de Vente (CGV) sont disponibles.
Elles précisent : commande, prix, paiement, livraison, retours, garanties légales, etc.

9. Limitation de responsabilité

L’éditeur ne pourra être tenu responsable de dommages directs ou indirects liés à l’utilisation du site ou d’un téléchargement de contenu.

10. Droit applicable

Les présentes mentions légales sont soumises au droit français. Tout litige relève de la compétence des tribunaux du ressort du siège de l’éditeur, sauf dispositions légales contraires.

La Commission européenne fournit une plateforme de règlement des litiges en ligne (OS). Cette plateforme est disponible à l'adresse http://ec.europa.eu/consumers/odr/. En tant que client, vous avez toujours la possibilité de contacter le conseil d'arbitrage de la Commission européenne. Nous ne sommes ni disposés à, ni obligés de, participer à une procédure de règlement des litiges devant un conseil d'arbitrage de la consommation.

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